Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le site ars95.fr est édité par :

l’association ARS dont le siège est situé :
52 rue des Grandes Côtes
95310 St Ouen l’Aumône
France
Adresse de courrier électronique : contact@ars95.fr – Tél. : 01 34 30 19 90

Directeur de la publication : Michel HAMEL – Directeur

Le nom de domaine est déposé auprès de l’AFNIC et est donc protégé. Le site est hébergé auprès de la société OVH.

Création com & see

2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. De ce fait, il reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour y accéder et l’utiliser.

L’ARS 95 met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par ARS 95 le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Informatique et Libertés

Les traitements de données nominatives réalisés à partir du site ont été réalisés en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de l’ARS 95 par courrier à l’adresse du siège de la société.
Les utilisateurs du site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales et notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale, le contenu, les textes, ainsi que les images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’ARS 95.

Toute représentation totale ou partielle par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de ARS 95 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents.

Crédits photo: Cyrus Atory

Nous contacter

Les actualités de l'association

un article de l’AFP sur COUSU MAIN !

Cousu main, un chantier d’insertion pour renouer le fil de l’emploi Argenteuil, France | AFP | mardi 19/04/2022 – 12:10 UTC+2 | 556 words by David ARRODE « Ca m’a permis de reprendre confiance. » A la recyclerie Cousumain, un chantier d’insertion à Argenteuil, les salariés collectent,...En savoir plus

Une très bonne année 2022

A n’en pas douter en 2022, il y a aura : Des sourires, pour chasser la tristesse, De l’audace, pour que les choses ne restent jamais en place, De la confiance, pour faire disparaître les doutes, De la générosité, pour se nourrir du plaisir de...En savoir plus

Le journal du pôle hébergement logement n° 2 est paru

Un résumé de l’actualité des services du pôle hébergement logement. D’ici peu, nous vous communiquerons des chiffres concernant les publics accueillis et aussi toutes les sorties positives vers du logement durable !En savoir plus

Newsletter